Formulaires

BAFA / BAFD :

Demande d'aide individuelle à la formation BAFA/BAFD

CNDS 2009 :

Instructions Régionales
Note technique régionale

Dossier C.N.D.S. 2009 - Ligues CD Clubs:
Dossier administratif
Fiches actions
Liste des items du menu déroulant

Pour les ligues:
Fiche de renseignements complémentaires

Pour les clubs omnisport :
Fiche récapitulative des sections

Pour le 21 :
Note Départementale
Aide à la rédaction des dossiers

Pour le 58 :
Note Départementale

Pour le 71 :
http://www.ddjs71.fr

Pour le 89 :
Note Départementale

Concours Femmes et Sport :

Dossier de candidature 2008

Coupons Sport 2009 :

Pour le 21 :
Télécharger la Circulaire 2009-2010
Pour le 58 :
Télécharger la Note d'utilisation 2009-2010
Télécharger le formulaire de demande 2009-2010

Déclaration des accueils de mineurs :

Les Accueils sans hébergement :
Formulaire de déclaration d'un accueil sans hébergement
Fiche complémentaire à la déclaration d'un accueil sans hébergement
Déclaration des accueils de mineurs par téléprocédure
Les Accueils avec hébergement :
Formulaire de déclaration d'un accueil avec hébergement
Fiche complémentaire à la déclaration d'un séjour de vacances
Fiche complémentaire à la déclaration d'un séjour court
Fiche complémentaire à la déclaration d'un séjour spécifique
Fiche complémentaire à la déclaration d'un séjour dans une famille
Déclaration des accueils de mineurs par téléprocédure
Les Accueils de scoutisme :
Formulaire de déclaration d'un accueil de scoutisme
Fiche complémentaire à la déclaration d'un accueil de scoutisme
Déclaration des accueils de mineurs par téléprocédure
La déclaration des locaux d'hébergement :
Formulaire de déclaration d'un local hébergeant des mineurs

Déclaration des éducateurs sportifs :

Déclaration des personnes
Renouvellement de carte professionnelle

Déclaration des équipements sportifs :

Téléchargement de la déclaration des équipements sportifs conformément à l'article L 312-2 du Code du sport

Demande de subvention :

Jeunesse et Education Populaire :
Dossier de demande de subvention 2008 pour les projets en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire
Dossier de demande de subvention 2008 pour les projets en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire

Sport :
Dossier de demande de subvention 2008 au titre du domaine sport
Dossier de demande de subvention 2008 au titre du domaine sport

Instructions CDVA :
Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2008 au titre des actions expérimentales de développement de la vie associative CDVA
Instruction annuelle relative aux subventions attribuées pour l'année 2008 au titre de la formation des bénévoles CDVA
Appel à projets 2008 CDVA au titre des études

Fond d'Aide à l'Initiative des Jeunes :

Dossier de candidature pages 1 et 4
Dossier de candidature pages 2 et 3
Autorisation parentale
Attestation sur l'honneur