Encadrement et établissement sportifs

Déclaration des éducateurs sportifs
Déclaration d'établissement d'activités physiques et sportives

ACTUALITES MEMENTO JEUNESSE ET SPORTS Activités Physiques et Sportives : Conseil et Réglementation »	Les conseillers des services de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative de Bourgogne : Côte-d'Or Guy BULLIER Accueil téléphonique : 03.80.68.30.97 Nièvre Ingrid FEVRE Accueil téléphonique : 03.86.93.04.59 Saône-et-Loire Alexis MONTERRAT Accueil téléphonique : 03.85.21.99.00 Yonne Sophie VON PINE Accueil téléphonique : 03.86.72.91.89 Réglements sanitaires départementaux: Côte d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne
Cet outil pratique se présente en 2 parties : - Le socle commun des obligations législatives et réglementaires (exemples : déclarations d’EAPS, déclaration d’éducateurs sportifs, sécurité des locaux, garanties d’hygiène et de sécurité pour les pratiquants, affichage, assurance, moyens de secours, encadrement qualifié, etc…) - Les fiches techniques correspondantes aux disciplines sportives déclinées réglementairement : Arts martiaux Dernière mise à jour: 20/11/2009 Baignades Dernière mise à jour: 24/12/2009 Canoë-kayak Dernière mise à jour: 16/11/2009 Equitation Dernière mise à jour: 13/01/2010 Filière STAPS et diplômes multi-disciplinaires Dernière mise à jour: 13/01/2010 Manifestations sportives Parcours acrobatiques en hauteur Dernière mise à jour: 19/01/2010 Piscines Dernière mise à jour: 19/01/2010 Sports de combat Dernière mise à jour: 15/11/2009 Sports de nature: les Véhicules Terrestres à Moteur (VTM) Dernière mise à jour: 15/11/2009 Véhicules Terrestres à Moteur (VTM) sur circuits et terrains Dernière mise à jour: 02/12/2009 Voile Dernière mise à jour: 15/11/2009

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